TOC Rapport Schwartz

État des lieux

Introduction

Aperçu de l’Enseignement supérieur français, p.9 Des dotations inégales de personnels dans les universités françaises, p.14 La politique de gestion des ressources humaines des universités, p.19 Les modifications apportées par la loi du 10 août 2007 en matière de ressources humaines, p.21

La situation des enseignants-chercheurs et enseignants de l’Enseignement supérieur

Statuts et effectifs

• Données générales, p.23
• La place des femmes dans l’Enseignement supérieur et la recherche, p.27
• Les champs de syndicalisation, p.29
• Missions et obligations de service, p.30
  • Le rapport d’Eric Espéret remis au ministre de l’éducation nationale en 2001, p.34
  • Le rapport de Bernard Belloc remis au ministre de l’éducation nationale en 2003, p.36
• Les personnels hospitalo-universitaires, p.37
• Les enseignants du second degré affectés dans le supérieur, p.39
• Les enseignants-chercheurs associés, p.41
• Les enseignants-chercheurs contractuels, p.42
  • Les allocataires de recherche, moniteurs, docteurs et post-doctorants, p.43
  • Les attachés temporaires d’enseignement et de recherche (ATER), p.48
  • Les enseignants invités, p.48
  • Les lecteurs et maîtres de langue, p.49
  • Les vacataires enseignants, p.49

La gestion des carrières

• Le recrutement des enseignants-chercheurs, p.50
• Le recrutement des maîtres de conférences, p.52
• Le recrutement des professeurs des universités, p.58
• Le reclassement des enseignants-chercheurs, p.62
• L’évaluation et la promotion des enseignants-chercheurs, p.63
  • L’évaluation des enseignants-chercheurs, p.63
  • Les promotions des enseignants-chercheurs, p.65
• La mobilité des enseignants-chercheurs, p.67
• La mobilité internationale, p.68
• La mobilité institutionnelle, p.69
• Les départs à la retraite, p.71

Les rémunérations

• La rémunération des enseignants-chercheurs : des niveaux indiciaires dans la moyenne de la Fonction publique et des indemnités excessivement faibles, p.77
  • La partie indiciaire, p.78
  • La partie indemnitaire, p.82
• Les heures complémentaires, p.85
• Les émoluments hospitaliers, p.86
• Les autres rémunérations et participations, p.87
• Les allocations de recherche, p.88

La situation des personnels de bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniciens, ouvriers, de service, sociaux et de santé (BIATOSS)

Statuts et effectifs

• Données générales, p.89
• Les départs à la retraite, p .92
• L’évolution des créations d’emplois, p.93
• Les corps ingénieurs et techniciens de recherche et de formation (ITRF) : une filière métier, p.93
• Les corps de l’administration scolaire et universitaire (ASU) : une filière administrative généraliste, p.95
• Les corps des bibliothèques : une filière spécialisée, p.96
• Les personnels des services médicaux et sociaux et les personnels infirmiers, p.98
• Les emplois fonctionnels, p.98
• Les emplois contractuels, p.99
• Les champs de syndicalisation, p.100

La gestion des carrières

• Les procédures de recrutement et de première affectation, p.104
• La mobilité, les mutations, p.106
• Les promotions et pyramidages des corps, p.107
• L’évaluation, la notation, la formation, p.108
• Le temps de travail, p.109

Les rémunérations

• La partie indiciaire, p.111
• La partie indemnitaire, p.112

Conclusions et recommandations

Les enseignants-chercheurs et enseignants de l’Enseignement supérieur

• Les statuts
  • La modulation des activités tout au long de la carrière, p.122
  • L’investissement dans de nouveaux domaines de formation, p.125
• Le déroulement de la carrière, p.125
  • Le recrutement : une mobilité et une transparence accrue, p.125
  • L’évaluation de l’ensemble des activités, p.127
  • Réformer le Conseil national des universités, p.129
  • La formation des enseignants-chercheurs, p.130
  • Les promotions : reconnaître toutes les missions, p.131
• Les rémunérations et conditions de travail, p.133
  • Les indemnités : reconnaître et revaloriser, p.133
  • Le reclassement : augmenter l’attractivité des corps enseignants, p.134
  • Les conditions de travail : soutenir les enseignants, p.136

Les personnels BIATOSS de l’Enseignement supérieur

• Les statuts, p.137
  • La structuration des corps et filières : la recherche d’une réelle cohérence, p.137
• Le déroulement de la carrière, p.140
  • Le recrutement, p.140
  • Les promotions : reconnaître l’investissement et repyramider les corps, p.141
• Les rémunérations et conditions de travail, p.142