TOC etats généraux recherche

• AVERTISSEMENT
• RÉSUMÉ DES PRINCIPALES PROPOSITIONS DES ÉTATS GÉNÉRAUX DE LA RECHERCHE
• AVANT-PROPOS : RÉFORMER LE SYSTÈME DE RECHERCHE FRANÇAIS
• LES DIFFICULTÉS LES PLUS MARQUANTES DE LA RECHERCHE PUBLIQUE AUJOURD’HUI
• CHANGER DE CAP
• COMMENT RÉFORMER ?

RECHERCHE ET SOCIÉTÉ

DIVERSITÉ DES ACTIVITÉS DE RECHERCHE

• Les missions de la recherche publique
  • Élaborer les connaissances scientifiques
  • Contribuer à la valorisation des connaissances scientifiques
  • Former à la recherche et par la recherche
  • Diffuser les connaissances scientifiques
  • Assurer une mission d’expertise scientifique
• Recherche publique et recherche privée
  • Augmenter le soutien à la recherche
  • Réévaluer et faire évoluer les modes de soutien public à la recherche privée

ARTICULATION ENTRE LA LOGIQUE DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET LES AUTRES LOGIQUES SOCIALES

• Construire la recherche scientifique avec l'ensemble de la société
• Assurer l'attractivité des métiers de la recherche
• Diffuser une culture de la recherche à tous les niveaux de la société
• Aménager les liens avec les médias
• Assurer la transparence des choix scientifiques
• Clarifier les enjeux des « demandes » sociales
• Situer la recherche comme enjeu international
  • Promouvoir la recherche scientifique en Europe
  • Préserver et développer la recherche Nord – Sud

ORGANISATION, ÉVALUATION ET FINANCEMENT DE LA RECHERCHE

RESTRUCTURER LE DISPOSITIF DE RECHERCHE PUBLIQUE

• Créer un Ministère de la Recherche, de l’Enseignement Supérieur et de la Technologie
• Donner un rôle central au Haut Conseil de la Science
• Systématiser l'évaluation globale des opérateurs (organismes, universités et programmes) : le CEOR

ORGANISMES ET ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE RECHERCHE

• Rendre plus cohérente et plus réactive la politique de la recherche publique
• Réformer les universités et grandes écoles
  • Favoriser une dynamique positive dans les universités
  • Rapprocher université et grandes écoles (GE)
  • S'appuyer sur les écoles doctorales
• Organismes de recherche
  • Refonder les relations entre les organismes et l'Etat
  • Repenser le nombre et les contours des organismes
• Promouvoir un ensemble de mesures fortes renforçant les coopérations entre établissements
  • Mettre en œuvre des formes adaptées de coordinations sectorielles entre organismes
  • Etablir un partenariat équilibré entre organismes et universités
  • Créer des Pôles de recherche et d’enseignement supérieur (PRES)
  • Encourager et simplifier les relations entre la recherche publique et la recherche privée

EQUIPES, UNITES, INSTITUTS DE RECHERCHE

• Redonner l'initiative aux entités de base, favoriser la souplesse d'organisation
• Mutualiser les moyens dans des structures fédératives et des réseaux
• Simplifier la gestion dans un esprit de subsidiarité
• Adapter l'évaluation des équipes, unités et instituts de recherche

GESTION DES MOYENS DE LA RECHERCHE PUBLIQUE

• Rééquilibrer initiatives des équipes et procédures orientées
• Partir de quelques principes simples / Concevoir, globalement et dans la durée, l'affectation des moyens
• Assurer des financements pluriannuels selon des modalités complémentaires
• S'interroger sur le rôle des divers types d'association et de fondations

SOUTENIR UNE POLITIQUE DE RECHERCHE EN EUROPE

• La dimension européenne de la recherche
• Rôle de l'Union européenne dans le soutien à la Recherche
• Conseil Européen de la Recherche (ERC)

LES PERSONNELS DE LA RECHERCHE

PREPARER L’AVENIR DE LA RECHERCHE ET RENFORCER L’ATTRACTIVITE DES METIERS

• Conforter la recherche publique à travers des statuts stables et adaptés
• Développer un plan pluri-annuel de l’emploi scientifique et renouveler les perspectives de carrière des personnels
  • Approche quantitative globale
  • Aspects qualitatifs
• Mettre en œuvre une politique ambitieuse pour les jeunes chercheurs et doctorants
  • Attirer les jeunes vers le doctorat
  • Améliorer le déroulement du doctorat et l’ouvrir sur des débouchés diversifiés
  • Aménager la période entre thèse et recrutement : " chercheurs et enseignants-chercheurs associés"
  • Recruter plus jeune

RECONNAITRE ET METTRE EN VALEUR LA DIVERSITE DES ACTIVITES DE CHACUN

• Reconnaître la complémentarité des métiers des Chercheurs, Enseignants-chercheurs et Ingénieurs de recherche
  • Favoriser l’activité de recherche des enseignants-chercheurs
  • Améliorer la visibilité de l’activité d’enseignement des chercheurs
  • Développer les activités d’expertise et de diffusion de la culture scientifique
• Prendre en compte la diversité des activités des ITA/IATOS
• Ouvrir le dispositif au personnel du second degré travaillant dans l’enseignement supérieur
• Faciliter la mobilité des personnels

REPENSER ET ACCOMPAGNER LES CARRIERES DE L’ENSEMBLE DES PERSONNELS

• Renouveler les procédures de recrutements de l’ensemble des personnels de la recherche
  • Chercheurs et enseignants-chercheurs
  • ITA/IATOS
• Repenser les carrières de l’ensemble des personnels
  • Améliorer la reconstitution de carrière, lors du recrutement
  • Rénover et refondre les grilles salariales au sein de grilles uniques
  • Revisiter l’ensemble des modulations salariales
  • Permettre une progression de carrière effective à travers les promotions
  • Assurer des conditions de retraite décentes aux personnels

METTRE EN PLACE UN DISPOSITIF D'EVALUATION, DE SUIVI ET D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DE LA RECHERCHE, TOUT AU LONG DE LEUR PARCOURS PROFESSIONNEL

• Evaluer régulièrement les personnels de la recherche à travers une vision intégrée de leurs activités
  • Développer une approche intégrée de l’évaluation en cohérence avec la mission de recherche publique
  • Systématiser et repenser les dispositifs d’évaluation des chercheurs et enseignants chercheurs
  • Mettre en place une évaluation intégrée pour les personnels ITA/IATOS
• Accompagner tous les acteurs de la recherche dans la construction de leur parcours professionnel

ANNEXES

ANNEXE 1 LE COUT DES REFORMES : UNE ESTIMATION

• Organisation Evaluation et Financement de la recherche
• Les Personnels de la recherche
• Mesures complémentaires

ANNEXE 2 : ARGUMENTAIRE SUR LES DIFFERENTES POSSIBILITES DE MISE EN PLACE DU SYSTEME D’ EVALUATION

• Préambule
• L’Instance Nationale d’Evaluation Scientifique (INES)
• Les instances nationales d’évaluation spécialisées
• L’Instance Nationale d’Evaluation Universitaire (INEU), en complément des instances propres aux établissements de recherche