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De AG_Lille1
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AVANT-PROPOS

LETTRE DE MISSION

SOMMAIRE

PREMIER AXE : LA FORMATION DOCTORALE

Thème I. Ecoles doctorales

  • Etat du droit 12
  • Eléments de problématique 12
  • Propositions des organisations représentatives 13
    • Les écoles doctorales 13
    • La notion de transversalité des formations doctorales 15
  • Recommandations I du Conseil 17

Thème II. Le statut du doctorant et le mode de recrutement

  • Etat du droit 19
  • Eléments de problématique 19
  • Propositions des organisations représentatives 20
    • Le statut du doctorant 20
    • Les conditions de recrutement et la thèse 21
  • Recommandations II du Conseil. 23

Thème III. La durée de la thèse

  • Etat du droit 24
  • Eléments de problématique 24
  • Propositions des organisations représentatives 25
  • Recommandation III du Conseil 26

Thème IV. Le financement des thèses

  • Etat du droit 27
    • Les allocations de recherche 27
    • Le monitorat d’initiation à l’enseignement supérieur 29
    • Les postes d’attachés temporaires d’enseignement et de recherche (ATER) 29
    • Les conventions industrielles de formation par la recherche (CIFRE) 30
  • Eléments de problématique 30
    • Panorama des différentes offres de financement de thèse 30
  • Propositions des organisations représentatives 36
    • L’allocation de recherche 36
    • Le monitorat d’initiation à l’enseignement supérieur 37
    • Les ATER 38
    • Les CIFRE 38
    • La situation des doctorants étrangers 38
    • Autres propositions 40
  • Recommandations IV du Conseil. 41

Thème V. L’encadrement de la thèse

  • Etat du droit 42
    • L’Habilitation à Diriger des Recherches (HDR) 42
    • La cotutelle de thèse 42
    • Les CIFRE. 43
  • Eléments de problématique 43
  • Propositions des organisations représentatives 43
  • Recommandation V du Conseil. 45

Thème VI. L’ouverture de la recherche doctorale vers les entreprises

  • Etat du droit 46
  • Eléments de problématique 46
    • Les CIFRE 47
    • Les conventions de recherche pour l’action publique et sociétale (CIFRE-CRAPS) 48
    • Les Doctoriales 49
    • Les stages d’initiation en entreprise des allocataires 49
    • Le monitorat en entreprise 49
    • Les expériences menées par certaines écoles doctorales 50
    • Coopération des pôles de compétitivité et des écoles doctorales 51
  • Propositions des organisations représentatives 51
    • Les CIFRE 51
    • Le monitorat en entreprise 51
    • Autres propositions 52
  • Recommandations VI du Conseil. 55

DEUXIÈME AXE : LA VALORISATION ACCRUE DU TITRE DE DOCTEUR EN DEHORS DES CARRIÈRES ACADÉMIQUES

Thème VII. La valorisation dans le secteur public

  • Etat du droit 57
  • Eléments de problématique 57
  • Propositions des organisations représentatives 58
  • Recommandations VII du Conseil 59

Thème VIII. La valorisation dans le secteur privé

  • Etat du droit 60
  • Eléments de problématique 61
  • Propositions des organisations représentatives 63
  • Recommandations VIII du Conseil 65

Thème IX. Le rôle du Crédit Impôt Recherche (CIR)

  • Etat du droit 67
  • Eléments de problématique 67
  • Propositions des organisations représentatives 68
  • Recommandation IX du Conseil. 69

TROISIÈME AXE : LES CONDITIONS DE RECRUTEMENT DES JEUNES CHERCHEURS

Thème X. Âge et parité

  • Etat du droit 71
    • Age des jeunes chercheurs lors de leur recrutement 71
    • La part des femmes 71
  • Eléments de problématique 71
    • Panorama statistique sur l’âge moyen de recrutement des jeunes titulaires de l’enseignement supérieur et de la recherche 72
    • La part des femmes 73
  • Propositions des organisations représentatives 74
    • Âge du recrutement 74
    • La parité 75
  • Recommandations X du Conseil. 76

Thème XI. Les offres de carrières de recherche dans les EPST, les EPIC et les EPCSCP : statut, modalités de recrutement, perspectives de carrières

  • Etat du droit 77
    • Dans les EPCSCP et les EPST : des possibilités de CDD strictement encadrées 77
    • Les EPIC, fondations de droit privé, associations : des CDD soumis au droit du travail 77
    • La résorption des emplois précaires 78
    • Les possibilités de décharges d’enseignements pour faire de la recherche offertes aux jeunes Maîtres de Conférences 78
  • Eléments de problématique 78
    • Le projet Inserm : un programme associant CDD et dotation pour mener à bien la recherche 79
    • Les emplois de chercheurs contractuels offerts aux jeunes chercheurs 81
    • Les décharges d’enseignement 82
  • Propositions des organisations représentatives 83
    • En ce qui concerne le recrutement en tant que tel 83
    • Plan pluriannuel de recrutement 84
    • Expérience de l’Inserm 85
    • Mise en place d’un dispositif de suivi du parcours post-doctoral 85
    • Développement d’incitations à la mobilité 86
    • Les décharges d’enseignement 87
  • Recommandations XI du Conseil 89

Thème XII. La revalorisation des grilles en contexte concurrentiel

  • Etat du droit 91
    • Enseignants-chercheurs 91
    • Chercheurs 92
    • Les débuts de carrière et le reclassement 93
  • Eléments de problématiques 93
    • La reconnaissance des premières expériences professionnelles 93
    • La concurrence internationale 94
  • Proposition des organisations représentatives 97
    • La prise en compte des premières expériences professionnelles 97
    • Revalorisation des salaires et refonte des grilles 99
    • La concurrence internationale 101
  • Recommandations XII du Conseil 102

ANNEXES

Annexes du thème I

  • Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale 103
  • L’exemple du site universitaire lyonnais 111
  • Répartition des 295 écoles doctorales 112

Annexes du thème II

  • Dix principes du séminaire de Salzbourg 114

Annexes du thème III

  • Eléments statistiques sur la durée de la thèse (selon disciplines) 115
  • Inscrits en 2005-06 et thèses soutenues en 2004 116
  • Thèses soutenues selon les disciplines 117
  • Eléments de comparaison internationale : durée de la thèse pour les différents champs
  • disciplinaires aux Etats-Unis 117

Annexes du thème IV

  • Financement des doctorants 119

Annexes du thème IX

  • Article 244 quater B du Code général des impôts 120

Annexes du thème X

  • Pourcentage par secteur des femmes chercheuses dans les Etats membres de l’UE 122
  • Participation des femmes dans la recherche (document CLORA) 123
  • Démographie des personnels enseignants toutes disciplines CNU confondues (Juin 2007 –
  • rapport de la Direction Générale des Ressources Humaines) 124
  • Bilan de la campagne 2006 de recrutement et d’affectation des maîtres de conférence 131

Annexes du thème XI

  • Elements sur les Docteurs ayant préparé leur thèse à l’Inserm (1998 – 2006) 136

Annexes du thème XII

  • Echelonnement indiciaire des chargés de recherche, maîtres de conférence, directeurs de
  • recherche et professeurs d’université 138
  • Fiche de rémunération du corps des maîtres de conférences 139
  • Fiche de rémunération du corps des professeurs d’université 140
  • Fiche de rémunération du corps des chargés de recherche 141
  • Fiche de rémunération du corps des directeurs de recherche 142